La responsabilité des dirigeants associatifs

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Nombre de pages : 220
Année : 2017

Description

Le secteur associatif traverse une période de profondes mutations. Si les bénévoles sont toujours aussi nombreux (près de 15 millions en 2017), aujourd’hui les candidats à la prise de responsabilité sont de plus en plus difficiles à recruter. Les associations manquent de présidents, de trésoriers, de secrétaires et plus largement d’administrateurs.

Parmi les raisons de ce désengagement, certains avancent la problématique de la responsabilité engagée par ceux qui exercent ces fonctions et du risque judiciaire qui pèse sur les dirigeants d’association.

Mais de quoi parle-t-on vraiment quand on questionne le champ de la responsabilité des dirigeants associatifs ?

Cet ouvrage a pour objectif de tordre le cou aux idées reçues. Non, les dirigeants associatifs ne sont pas responsables de toutes les difficultés qu’une association peut rencontrer difficultés économiques, gestion du personnel, accidents, fiscalité… Mais il est cependant indéniable que les responsables de ces associations ne sont pas non plus exonérés de toute responsabilité du simple fait que ce sont des bénévoles désintéressés.

L’ouvrage se propose d’étudier :
– La responsabilité civile
– La responsabilité pénale
– La responsabilité financière
– La responsabilité fiscale
– Les attributions des dirigeants associatifs

L’auteur : Yannick Dubois est juriste, spécialiste du droit des associations. Il dirige le cabinet conseil Kogito. Il forme et conseille le secteur associatif. Il est également l’auteur de nombreux articles et ouvrages sur les questions relatives au droit des associations Il enseigne également le droit des associations à l’Université.

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